Charles Bouzols
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouzols (Charles)
président du Comité national de liaison des régies de quartier, ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnes qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000573857
(source JORF)
nomination
08 Novembre 1998
08/11/1998
De:
Bouzols (Charles)
président du Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant du secteur associatif
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000749803
(source JORF)
nomination
10 Mai 1997
10/05/1997
De:
Bouzols (Charles)
Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051
(source JORF)
nomination
18 Mai 1996
18/05/1996
De:
Bouzols (Charles)
Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000529532
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993